Comment donner à la Fondation du Théâtre des Champs-Elysées ?
Depuis septembre 2023, le Théâtre des Champs-Elysées s’est doté d’une fondation placée sous égide de la Fondation de France. Destinée à rendre le spectacle vivant accessible au plus grand nombre, la Fondation du Théâtre des Champs-Elysées vous permet également de soutenir le Théâtre de multiples façons. Don de titre, legs, assurance-vie… Autant de manières de donner au Théâtre des Champs-Elysées que vous n’imaginiez peut-être pas !
> Le don manuel à la Fondation du Théâtre des Champs-Elysées
Le don manuel est la forme la plus courante de don car il ne requiert pas d’acte notarié. Il ouvre droit à une réduction d’impôt sur le revenu (IR) de 66% du montant de ce don, dans la limite de 20% du revenu imposable, ou une réduction sur l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) de de 75% du montant du don à hauteur de 50 000€ maximum.
Avec l’établissement de la Fondation du Théâtre des Champs-Elysées, nous avons ouvert un Cercle des Grands Donateurs dont vous pouvez faire partie grâce à un don à hauteur de 10 000€ ou plus. Un engagement qui vous permet de participer pleinement à la saison en cours et aux axes de réflexion pour celles à venir.
> Faire un don de titres à la Fondation du Théâtre des Champs-Elysées
Saviez-vous que vous pouviez transmettre vos titres à la Fondation du Théâtre des Champs-Elysées plutôt que de les vendre ?
Tout comme pour un don manuel, le transfert de vos titres, actions ou obligations, vous ouvre la possibilité de bénéficier d’une réduction d’IR de 66% du montant de ce don, dans la limite de 20% du revenu imposable.
Si vous choisissez de faire porter la réduction d’impôt sur l’IFI, celle-ci pourra s’élever à 75% du montant de votre don, sachant que ce dernier ne peut excéder 66 667€. Par ailleurs, les sociétés dont vous possédez des titres doivent être cotées et les plus-values réalisées seront imposables, ce qui n’est pas le cas si les titres sont déclarés sur l’IR. Dans les deux cas, un reçu fiscal sera établi et vous sera transmis.
Pour effectuer un tel don, il vous suffit de nous contacter directement, de remplir le formulaire qui vous sera renvoyé puis de faire la demande auprès de votre banque du transfert de vos titres sans cession. Une façon simple mais peu connue de soutenir le Théâtre des Champs-Elysées !
> Faire une donation à la Fondation du Théâtre des Champs-Elysées
Il vous est également possible d’effectuer une donation au profit de la Fondation du Théâtre des Champs-Elysées. Contrairement au don, la donation est formalisée au moyen d’un contrat notarié. Obligatoire dans le cadre de la transmission de biens immobiliers ou d’usufruits, la donation est également recommandée pour transmettre des biens lorsque vous avez des héritiers en ligne directe. En effet, le processus requiert qu’ils s’engagent par un acte notarié à ne pas remettre en cause la donation que vous souhaitez faire au cas où cette dernière dépasserait la quotité disponible*.
Comme pour le don de titres, la donation ouvre droit à une réduction de l’IR de 66% du montant de votre don dans la limite de 20% du revenu imposable (en cas d’excédent, la déduction peut être reportée sur les cinq prochaines années). Une réduction sur l’IFI de 75% du montant du don à hauteur de 50 000€ maximum est envisageable s’il s’agit d’un don en numéraire. Dans ce cas, l’excédent ne pourra cependant pas être reporté.
Pérenniser votre engagement en faveur du Théâtre des Champs-Elysées
> Faire un legs au Théâtre des Champs-Elysées
Grâce au legs, qui consiste à donner une partie ou l’ensemble de votre bien à des personnes ou des institutions, vous pouvez choisir de perpétuer votre engagement pour la culture et la musique même après votre disparition. Acte important, réfléchi, le legs se fait dans le cadre de l’établissement de votre testament. Comme toutes les dispositions d’un testament, celle-ci peut être modifiée ou annulée, selon votre volonté. Même si vous avez des héritiers, un legs est possible tant que le montant de ce dernier ne dépasse par la quotité disponible*.
Parachevant des années de soutien, le legs marque votre volonté de soutenir le Théâtre des Champs-Elysées dans l’avenir, en devenant partie intégrante de son histoire.
> Faire du Théâtre des Champs-Elysées le bénéficiaire de votre assurance-vie
Produit d’épargne, l’assurance-vie peut également servir, à l’instar du legs, à transmettre une partie de votre patrimoine pour pérenniser votre engagement auprès du Théâtre des Champs-Elysées. En effet, une fondation comme celle du Théâtre des Champs-Elysées peut être nommée bénéficiaire de votre assurance-vie. Cela se fait très simplement par la rédaction de la clause du bénéficiaire lors de la souscription du contrat d’assurance-vie ou dans le cadre de votre testament, en précisant le nom de la personne morale bénéficiaire du contrat ainsi que son adresse. Tout comme pour le legs, un changement de bénéficiaire peut être effectué à tout moment.
Nb. Considérée comme « hors-succession », l’assurance-vie n’est pas comprise dans la part successorale d’éventuels héritiers. Cela signifie qu’ils ne sont pas pris en compte dans la part successorale des héritiers. Ils ne sont donc pas soumis à la règle de la réserve héréditaire. Néanmoins, il ne peut s’agir d’un moyen de la contourner. En effet, le juge peut décider de réintégrer un contrat d’assurance-vie dans la succession si les primes versées par le souscripteur sont considérées comme « manifestement excessives ».
Quelle que soit la manière de donner, votre générosité demeure notre force la plus précieuse !
Pour plus d’informations ou pour discuter d’un don à la Fondation du Théâtre des Champs-Elysées,
vous pouvez contacter Teresa Dziurda au 01 49 52 50 28 ou à l’adresse : cercledesmecenes@theatrechampelysees.fr
* On appelle « quotité disponible » la partie du patrimoine dont une personne peut librement disposer même si elle a des héritiers réservataires, c’est-à-dire des héritiers disposant d’une part garantie de la succession.